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Marques déposées par PELLETIER Jean
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CATAVOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATAVOILE
PELLETIER Jean

Numéro de dépôt :
1095855
Date de dépôt :
23/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CATAVOILE

Déposée le 23 novembre 1978 par PELLETIER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CATAVOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PELLETIER Jean, domicilié(e) PAS DEI GARDEEN, Les Oursinières, 83220 LE PRADET. - France.

La marque CATAVOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CATAVOILE est expirée depuis le 23 novembre 1988.

PELLETIER Jean a également déposé les autres marques suivantes : NOLIS


PELLETIER Jean - PAS DEI GARDEEN, Les Oursinières, 83220 LE PRADET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049

Embarcations à voile, notamment embarcations à gréement libre (du type gréement de planche $0a voile);accessoires et parties constitutives de ces embarcations.Articles de sport ou jeux constitués par des embarcations à voile, notamment des embarcations à gréement libre (du type gréement de planche à voile);accessoires et parties constitutives de ces articles de sport et jeux.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].